Assurance Animaux Simulation – Manque de responsabilité du Centre équestre envers les cavaliers blessés lors de la préparation des chevaux.

By | mars 25, 2020



















Numéro 1

Comment CA Paris, 7 octobre 2019

Il est vrai que, depuis le décret du 25 avril 2012, l'équitation figure sur la liste des sports menacés, tant en termes de sport, d'action sociale que de famille. En cas de blessure corporelle d'un pratiquant, le Centre Equestre n'est pas automatiquement condamné et ce jugement en est une nouvelle illustration.

Pendant la préparation des poneys, alors qu'un enfant faisait un nœud pour fixer le poney à l'anneau métallique, l'animal, effrayé par le retrait d'un autre poney de sa boîte, l'a soulevé et a mis le pouce gauche de l'enfant en laisse. Au moment de l'accident, il n'y avait aucun adulte dans les écuries, le président du club, les entraîneurs et l'élève-enseignant étaient à proximité, dans l'arène ou le club-house. L'un des moniteurs est arrivé très rapidement pour soigner la victime, mais l'accident a entraîné une amputation du pouce. Les parents de la victime ont déposé une plainte contre l'établissement, qui a été rejetée, mais certains éléments de celle-ci ont été à la base de la décision.

La particularité du mémorandum est que la blessure ne se produit pas pendant l'heure de conduite, mais lors de la préparation de la victime par la victime. Gardez à l'esprit que non seulement le cheval peut endommager le cavalier lors de la conduite, mais aussi, par exemple, Aussi lors de la préparation, coups de pied, morsures ou autres blessures, comme dans notre hypothèse.

Quel est le devoir du centre équestre (I), pourquoi ils n'ont pas prouvé ni faute ni dommage (II), que pouvons-nous attendre de la réforme de la responsabilité civile (III), ce sont les trois aspects que nous traitons tour à tour.

I – Sur l'obligation de sécurité du centre équestre.

Après avoir expliqué le litige et la décision du tribunal de rejeter la victime et ses représentants légaux, la cour d'appel de Paris rappelle que l'obligation contractuelle de sécurité du centre équestre, [1] une obligation pour les instruments qui tiennent compte notamment du rôle actif de chaque acteur. Il est à noter qu'une distinction doit être faite entre les cours d'équitation et l'équitation dans le cadre d'un séjour touristique où la victime, totalement inexpérimentée, est soumise à la L211-16 de la loi sur le tourisme. L'article est responsable de sa protection. sous réserve des droits du voyagiste ou de l'agence de voyages.
En ce qui concerne les professionnels licenciés, la Cour de cassation rappelle que " le centre équestre, qui organise des balades à cheval avec des étudiants plus ou moins expérimentés, a une obligation de sécurité qui n'est qu'une obligation patrimoniale et ne peut être tenue pour responsable que si l'étudiant a manqué à son devoir de diligence " [2]
Le fait qu'un accident se produise à terre et non à cheval ne change pas l'obligation de sécurité, ce qu'on appelle un outil spécialisé. Malgré le fait que les victimes ont tenté à plusieurs reprises d'obtenir compétence sur la nature de l'obligation du Centre équestre et de qualifier celle-ci de passif d'actif accru, à l'exception des juges, [3] considère qu'il appartient à la victime de prouver la violation du professionnel.
La Cour d'appel de Paris a également jugé dans un précédent jugement qu'un centre équestre qui dispense des cours d'équitation est régi par le Code civil. Article 1147 uniquement pour la sécurité du concurrent. [4]
Dans l'affaire commentée, la Cour d'appel de Paris précise cependant que cette obligation sur les équipements doit être appréciée plus rigoureusement en cas d'activité sportive potentiellement dangereuse. On retrouve ces nuances dans une décision [5] qui a reconnu l'erreur du Centre équestre auquel, bien que lié par l'obligation de sécurité de l'appareil, " faites tout votre possible pour éviter un accident ». Cependant, il est à noter que la nature dangereuse de l'équitation permet parfois aux tribunaux de classer l'obligation de l'institution sportive comme un simple actif passif. [6].

En effet, le caractère dangereux de l'activité est un élément qui divise la jurisprudence et la doctrine. Comme l'a expliqué le professeur Mazeaud, " soit dans l'intérêt du débiteur (le Centre équestre), nous pensons que plus le risque est élevé, plus le danger inhérent devrait conduire à la classification de l'actif passif, ou nous pensons que plus le danger est grand, plus l'évitement du prêteur (la victime) et aurait donc confié celle-ci au débiteur, qui doit garantir la loi. " [7]
Et il faut en conclure que, selon lui, " Le droit positif est critiqué pour sa fierté de ses obligations en matière de sécurité des appareils, comme en témoigne l'examen de la loi positive sur le sport et les loisirs. "
Il est vrai que les décisions sont quasi unanimes pour classer l'obligation de sécurité du Centre équestre en obligation financière.
Ni le faible niveau de l'enfant ni l'âge ne sont des critères suffisants pour renverser la charge de la preuve au détriment du centre équestre. Cela a prouvé que notre espèce était un enfant de 12 ans dont la 2ème galle était faible au niveau de l'équitation. Toutefois, si les arguments de la cour d'appel devaient être retenus dans l'appréciation stricte du comportement du Centre équestre, l'arrêt ne permettait pas à la Cour de vérifier les graves conséquences que l'institution sportive avait tirées de cette gravité.

II – Preuve de l'erreur et du lien de causalité.

Comment puis-je caractériser une erreur de centre du pilote? Dans certains cas, ces preuves sont facilitées par le fait qu'elles reposent sur des éléments objectifs: manque de formation au guide, supervision inadéquate, équipement de protection inadéquat ou inadéquat, le cours présente un risque pour les participants. Récemment, ils ont également été décrits comme une erreur dans le centre équestre, compte tenu de la difficulté de la pratique offerte à un cavalier âgé pour qui c'était la première leçon. [8]

Dans ce cas, cela ne s'applique pas à une jeune fille dont le doigt est coincé dans la ligne après un mouvement brusque du cheval, qui " Renard tiré Comme elle l'a liée. Pour caractériser l'erreur dans le centre équestre, les parents de la victime ont mentionné le manque de surveillance des enfants lors de la préparation des poneys, affirmant que l'absence d'un surveillant lors de la préparation des poneys était incorrecte, faute de quoi l'accident n'aurait pas pu être évité. Cependant, le tribunal a jugé que la victime n'avait pas prouvé la faute du Centre équestre, car ni plainte pénale ni enquête administrative n'avaient été engagées et a permis au Centre équestre de prouver la violation en organisant l'activité. Le tribunal a noté que la préparation des poneys ne nécessite pas un contrôle constant des concurrents individuels, ni réaliste.
Au-delà de la faute, le tribunal a noté que, même en présence d'un adulte, il n'avait pas été prouvé qu'il aurait pu prévenir la blessure en raison de la nature soudaine de l'accident, contrairement à ce que prétendent les appelants: quelques secondes seulement auraient suffi. Le raisonnement de la Cour d'appel de Paris rappelle les arguments antérieurs de la même juridiction, présentés le 18 décembre 2015 [9] a continué de renvoyer la victime pour ses actions contre le centre équestre après l'avoir retenu " en raison de la réaction imprévisible de l'animal effrayé seul, le système de responsabilité contractuelle du centre équestre n'est pas couvert car l'équitation est un sport dangereux. "

III – Quelles sont les évolutions concernant le projet de loi sur la réforme de la responsabilité civile?

L'avant-projet 1233-1. L'article stipule que " Les dommages résultant de dommages corporels sont réparés conformément aux règles de responsabilité non contractuelle, même s'ils ont été causés lors de l'exécution du contrat. "
Si ce projet de loi est adopté sous sa forme actuelle, la victime de lésions corporelles peut se prévaloir d'un régime d'assurance responsabilité civile stricte si aucune preuve de faute n'est requise, et peut donc bénéficier du régime de responsabilité civile pour les choses (dues à l'animal) même en cas de manquement aurait une obligation. Il est vrai que la victime évite de prouver la faute, mais il y a un risque que l'affaire ne réussisse pas systématiquement.
En fait, supposons que notre hypothèse soit que la victime avait un poney entre ses mains et l'ait lié: sur la base de la responsabilité pour le fait animal, qui doit sinon être inséré au regard du libellé de l'article 1243 du Code civil. Il a pris soin de son inquiétude: chercher une boîte est un poney, un licou, et une fois sorti, il risque de s'opposer au contrôle et au contrôle de lui-même. Cependant, la qualité du gardien de la chose les empêche d'être indemnisés pour le cheval dont ils se soucient. Il ne peut y avoir ni victime ni tuteur en même temps. Cette réforme risque donc de compromettre le débat juridique sans nécessairement permettre une meilleure indemnisation des victimes.
En cas de droit positif, la responsabilité du centre équestre doit être démontrée et les clubs et fédérations sportives ont l'obligation d'informer les membres, [10] il est dans leur intérêt de souscrire des assurances personnelles pour couvrir les dommages corporels dans le cadre de leurs activités sportives. Seule cette garantie individuelle accident permet une indemnisation contractuelle systématique des victimes, bien entendu une indemnisation limitée, mais est préférable à une procédure qui ne leur donne pas nécessairement satisfaction si la défaillance de l'institution sportive ne peut être prouvée.

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[1] Anciennement article 1147 du code civil et maintenant articles 1217 et 1231-1

[2] Cass, 1er citoyen, 29 juin 1994, n ° 92-16442. Cass.1er citoyen, 22 juin 2004, 01-16350 et 02-17949

[3] TGI de Millau, 19 novembre 2008, RG 07/00293

[4] PARIS Cour d'Appel, 18 décembre 2015 RG no. Numéro: 14/15461, JurisData, 2015-030033.

[5] POITIERS Cour d'Appel, 24 juin 2016 RG n ° 15/00890

[6] Voir, par exemple, CA Caen, 22 septembre 2015, RG, 14/03267

[7] Voyez la différence entre une obligation moyenne et une obligation de performance, en sautant dans le vide. Dalloz Études & Notes 2017 Page 198 D. MAZEAUD

[8] Cour d'Appel, Caen, 22 septembre 2015 RG n 14/03267

[9] Voir l'arrêt ci-dessus

[10] Le code du sport est L321-4. article

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