Mutuelle Animaux Explications – Logement – Wikipedia

By | janvier 1, 1970



















L'appartement s'applique au salon.

A. T XIIIe Ville de paris.

Utilisez le mot maison Souvent, dans le contexte des préoccupations sociales, économiques, sanitaires, institutionnelles, statistiques d'un secteur – parfois le "logement" ou le "logement" ou une industrie particulière (quels biens et "constructions" jouent un rôle important. Droit au logement, crise ou logement logement, logement, logement, logement, logement, épargne, logement, logement, logement La maison a fin.

la maison un concept similaire à l'habitat. Cependant, la satisfaction à la maison est la relation entre l'équipement et les besoins qui n'épuise pas la relation entre le logement et le mode de vie. Le logement n'est pas un habitat[[[[1].

Le lieu de résidence peut également désigner un lieu de résidence ou le suffixe "-ment" indique un logement ou un logement. Dans une ancienne coutume, lorsque le roi et son compagnon ont déménagé, la résidence était le problème du maréchal des maisons, des maisons désignées, de l'action, du lieu et des personnes touchées par l'hébergement. Sur le plan militaire, la résidence des troupes comprend l'obligation pour les individus de placer, stabiliser, etc. des animaux et du matériel appartenant à la station ou au passage des maisons.[[[[2].

"Logement et maison signifient la retraite couverte où vous habitez et très proche du synonyme." En surveillant attentivement l'utilisation, vous verrez votre intention de choisir ces termes. Logis ne prévoit pas une retraite adéquate pour le logement, mais un destin plus personnel. C'est vraiment une bonne ou une mauvaise maison, une grande maison petite, confortable, pas une de ma maison, une maison, une conciergerie, une maison d'habitation ou une maison parce que le propriétaire des adjectifs et le verbe désigner un destin personnel qui exclut la parole de la maison. Toutefois, le mot logement, qui désigne principalement le sens des logements, et le concept complémentaire de destination personnelle sont conçus comme un affichage de mots et s’adapte aux caractéristiques de la destination. Donc, on dit bonne ou mauvaise maison, maison spacieuse, confortable, grande ou petite, mais on dit tout de même que la maison, la maison, la maison du concierge, a une belle maison ou une maison confortable[[[[3]. La maison est uniquement relative au lieu et à la destination (le concept de "loge seigneuriale", dans le "bâtiment principal", nous nous attendons à trouver une maison). plus rare), la maison par rapport à la personne qui lui est associée; Lorsque la maison est grande, plus de gens trouvent leur maison. Le grand dictionnaire universel XIXe siècle[[[[4] "L'appartement en tant qu'appartement peut être spacieux et sain, mais le premier inclut l'endroit où une seule personne présente une famille, le second se réfère au même bâtiment ou la pièce peut accueillir plus de personnes en même temps."

Le logement n'est pas le logement: la satisfaction du logement est une relation entre l'équipement et les besoins qui n'épuise pas la relation entre le logement et le mode de vie. Il doit être vivant et capable d'adapter la culture à certains modèles culturels[[[[1].

Le logement n'est pas seulement la somme de la satisfaction partielle (santé, éducation, loisirs ou nutrition) que l'on peut en déduire, ce qui ne signifie pas que le fait de la vie est le refus total de l'analyse. Il existe un niveau auquel le concept d'équipement peut être parfaitement appliqué: une vie purement fonctionnelle, mais nous ne pouvons pas réduire l'habitat avec les exigences de fonctionnalité. La maison n'est pas une "machine vivante"[[[[Note 1] ils sont susceptibles de fournir une "vie harmonieuse" en répondant aux besoins énumérés une fois pour toutes, quel que soit le but recherché par l'individu. L’étude approfondie des ensembles français français de 1967 fournit des informations objectives sur le sujet: les appartements situés à Grands sont plus confortables que la moyenne des logements urbains (82% des ménages disposent de 34 à 36% du chauffage central, 100% d’un chauffage central). chauffage). Toilettes et 90% toilettes avec 47-57% et 35-40%). Les résidents sont dans une meilleure position que leur domicile précédent, dans 82% des cas (confort, propreté, nombre de chambres, ventilation, chauffage, dimensions de la pièce); 31% disent que la maison est plus insonorisée. En ce qui concerne le logement, le taux de satisfaction est extrêmement élevé: 88% des familles se considèrent au moins acceptables, dont 54% dans des conditions satisfaisantes ou très satisfaisantes. Des caractéristiques qui impliquaient auparavant la préservation des maisons familiales, telles que "silence", "bon air", "vert", et 43% des répondants attribuent de grandes propriétés. Cependant, bien que ces grandes bandes semblent satisfaire un grand nombre de besoins, la majorité des résidents choisiraient s’ils connaissaient un autre type de logement: 88% des logements convenables, 62 "surperformaient, mais seulement 15% de ceux du bâtiment. dans la maison individuelle. "Si nous considérons des besoins isolés, nous pouvons obtenir une grande satisfaction et conclure que le programme de construction est bon. Cependant, il semble que le besoin général" vivant "ne soit pas satisfait, la population se référant de manière contradictoire à un autre modèle de logement. c'est comme un oiseau sinistre aux résultats de l'architecture moderne.[[[[1].

Les biens durables, le logement, constituent un atout important principalement attribué aux ménages. Cependant, ces appartements n'occupent pas nécessairement leurs propriétaires. Il a été construit à l’initiative de certains investisseurs privés ou institutionnels. Le partage d'un parc entre propriétaires et locataires de locataires sociaux ou privés est le principal critère de répartition entre pays européens. Ceci est en contradiction avec les pays de tradition rurale du sud de l'Europe avec les pays industrialisés du nord de l'Europe. Ainsi, la part des propriétaires en Espagne est de 80%, en Grèce de 75%, en Italie de 70%, contre 31% dans l'ancienne Allemagne de l'Est et de 43% en Allemagne. Ouest et Suède. Cependant, ces contrastes géographiques ont de nombreuses exceptions dans le nord. En Irlande, au Royaume-Uni, en Belgique et au Luxembourg, la propriété est dominante, avec une participation de 81%, 67%, 74% et 70%. Certains pays occupent une position intermédiaire avec une répartition plus équilibrée de leur flotte, notamment avec la France, qui compte actuellement 55% des propriétaires. Il rejoint également ce groupe médian, les Pays-Bas, le Danemark et l'Autriche[[[[5].

En France, la diversité des logements semble correspondre à la position géographique centrale du pays en Europe, qui conduit au croisement des cultures et des climats. Les zones industrielles ont été développées sans absorber les zones rurales. Elles peuvent donc être comparées à des appartements individuels et à des appartements collectifs, à l'immobilier et à la location.[[[[5].

Alors que le parc d'un pays reflète principalement son histoire démographique, la répartition entre les ménages résidents et les locataires est le résultat de coutumes, de philosophie sociale et d'une histoire à long terme. les politiques des dirigeants, les principaux mouvements économiques ont joué simultanément un rôle[[[[5].

financement[[[[changement | changer le code]

Le logement a un héritage, car il peut être transmis de génération en génération aux propriétaires. L'accès à l'immobilier est un élément symbolique pour l'individu, reflétant la stabilité de la maison et permettant la participation à la vie quotidienne. La connexion à l'appartement bénéficie d'un soutien important en France, en particulier pour les nouvelles maisons.

En 2009, la proportion de propriétaires en France est de 57%, ce qui est inférieur à la moyenne européenne. Cependant, l'hexagone est en grande partie dans les maisons de location, surtout sociales.

"En France, la doctrine traditionnelle de la politique du logement est le libre choix du statut professionnel."[[[[6]. En réalité, toutefois, les politiques favorisent l'accession à la propriété. L'accès à la propriété du logement social affecte les ménages moyens et pauvres. L'intervention de l'État dans le logement devrait permettre aux ménages de la classe moyenne d'obtenir des crédits et d'être solvables.

Les sociétés de crédit et de crédit hypothécaire distribuent des prêts aux ménages jusqu’aux années 1980 et, en 1993, le Fonds de garantie de l’accumulation sociale supervise et protège les établissements de crédit en vue de l’octroi de prêts aux plus pauvres. Mais ces organisations sont confrontées à la hausse des prix du logement.

Les mesures destinées à faciliter l'accès au logement sont diversifiées: allégements fiscaux, remboursements de primes, séparation d'actifs avec une organisation sociale, accès au prêt à taux zéro, aide au logement, crédits d'impôt et achat progressif.

Le logement a une forte dimension sociale. l'être humain est vital. Tout le monde a besoin d'un toit, d'une maison pour se protéger, se construire et participer à la vie collective. Certaines sociétés humaines ont pensé que c'était un droit naturel. Ainsi, dans certains pays communistes, la maison était libre, garantie et garantie par l'État. De plus, le droit au logement peut déjà être appliqué en France , selon la loi DALO.

Le titre contribue à la représentation d'une personne. Certaines institutions ou entreprises proposent un hébergement officiel aux employés à des fins paternalistes ou pour faciliter le fonctionnement de l'organisation concernée.

En 1992, l'État a voulu donner à l'apôtre Pierre la Légion d'honneur du Grand officier. Dans un premier temps, l'abbé Pierre a rejeté les prétentions du Premier ministre Pierre Bérégovoy concernant la lutte contre le logement insuffisant en France. Il a adressé deux demandes au Premier ministre:

  1. Considérez le manque de «catastrophe nationale» dans le logement
  2. Création d'un "Comité du logement pour les défavorisés" (HCLPD)

Le Premier ministre n'a pas rejoint la première demande, mais a accepté la deuxième. HCLPD a été créé en décembre 1992 par François Mitterrand. Ce comité prépare un rapport annuel au Premier ministre sur les problèmes de logement des personnes défavorisées.[[[[7].

début XIXe siècle Les topographies médicales étaient déjà choquées par l'étiologie des grandes villes, attribuée à divers facteurs environnementaux tels que le manque d'air et de lumière. Puis, à partir des années 1820, lorsque le nombre de maisons a augmenté en raison du nombre croissant de maisons et que celles-ci ont été de plus en plus négligées, elles sont devenues des médecins et des maisons où elles ont ensuite été appelées hygiénistes (p. Ex. Louis René Villermé a commencé à s'inquiéter des effets néfastes des maisons dites "malsaines". La France a récemment été secouée par une deuxième et une troisième pandémie de choléra en 1832 et 1849. Jusqu'en 1832, les classes qui fonctionnaient bien commençaient à craindre d'être soi-disant , la théorie du miasme, l’infection de l’air est l’un des facteurs les plus dangereux de la propagation du choléra, une infection qui provient notamment de la rotation de toutes sortes de contamination dont les pauvres doivent être comblés[[[[8]. La Deuxième République élève donc une maison malsaine. Application de la loi sur l'hygiène à Paris Il semble que le transfert de compétences au préfet de Seine soit au cœur du système de rénovation urbaine. La deuxième république a fait don d'une arme efficace de transformation de la ville à l'administration impériale[[[[9]. Elsbeth Kalff a analysé le développement de l'hygiène à Paris entre 1850 et 1880. Cela montre que la politique moralisante et paternaliste de peur des épidémies de choléra est progressivement transférée au mécanisme de gentrification pour la ségrégation spatiale, qui se poursuit encore de nos jours.[[[[10].

Les grandes tendances en matière de construction de logements neufs suivent le mouvement des générations, mais elles ressortent également des principales phases de l’histoire sociale, économique et politique de l’Europe: les deux guerres mondiales, la crise économique entre les deux guerres, le baby-boom, les trente glorieuses, le premier choc pétrolier[[[[5].

Le logement repose sur une variété de traditions et d'histoires nationales visant à louer plus ou moins le logement social[[[[11]. Entre les deux guerres, la construction est paralysée: la fuite des marchés boursiers dans les années 20 et le blocage des loyers sont entrés en vigueur dans la plupart des pays pour protéger les loyers, les locataires privés découragés et, d'une manière générale, la situation économique caractérisée par la crise de 1929 n'a pas favorisé la restauration des investissements privés. Au début des années 50, tous les pays, comme la France, connaissaient de graves pénuries de logements. Les pays en guerre, qui ont beaucoup souffert des dégâts causés par la Seconde Guerre mondiale, se trouvent dans une situation particulièrement critique et la situation en Espagne et en Grèce est aggravée par la guerre civile. Tous les pays européens doivent surmonter cette crise quantitative en faisant d'énormes efforts pendant la construction, alors qu'il n'y avait pas de reconstruction. L'Allemagne et le Royaume-Uni ont été les premiers pays à atteindre un niveau de construction élevé dans les années 1950 au-delà du niveau français. Explosion démographique vécue par tous les pays, certains directement après la guerre, d'autres quelques années plus tard. Des pays comme la France, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Belgique ont dû reconstituer leur population de leurs anciennes colonies[[[[5].

Le secteur de la construction en Europe a atteint son apogée presque partout au début des années 70, où il était plus prononcé dans des pays déchirés par la guerre tels que l'Allemagne ou la France, et beaucoup ont dû être construits et reconstruits. Ensuite, l'environnement économique a commencé à changer. Avec le ralentissement de la croissance et la montée du chômage, les ménages étaient moins favorables à l’investissement; mais la crise du logement semblait être la plus forte. Les gouvernements, qui ont principalement mis en œuvre des politiques d'aide au logement, ont adapté les moyens d'intervention à la nouvelle situation. Tous ces changements ont entraîné un ralentissement important de la construction neuve, qui a régulièrement diminué dans toute l'Europe au début des années 90, et le nombre de naissances et de décès dans tous les pays a diminué au cours des dernières décennies.[[[[5].

L’Europe de l’Ouest traverse une crise immobilière au début des années 90, mais l’impact est différent dans certains pays, notamment en Espagne.[[[[5]La tendance s'est inversée et la bulle immobilière espagnole est en cours d'extension.

La crise économique mondiale après 2008 et la crise des subprimes aux États-Unis ont touché les secteurs de l'immobilier et de la construction aux États-Unis, mais également en Europe. La crise économique espagnole particulièrement grave est liée à la crise mondiale, mais l'effondrement de la bulle immobilière s'aggrave.

Données statistiques[[[[changement | changer le code]

Europe[[[[changement | changer le code]

L’Europe des quinze ans était en 2001 170 millions Environ 80% se situent dans les cinq premiers pays: Allemagne (22%), France (16,7%), Italie (15,5%), Royaume-Uni (14,5%) et Espagne. . Hormis le Luxembourg, comparable à une grande agglomération, il n’ya que quelques millions de foyers dans les autres pays et le plus petit en Irlande (1,26 million). Ce parc semble être relativement abondant par rapport au nombre d'habitants: s'il était pleinement habité, une même résidence ne partagerait que deux ou trois personnes en moyenne.[[[[5].

La densité par habitant du parc en France est de 490 habitants pour 1 000 habitants, dans le même ordre en Allemagne de l'Est, en Espagne et en Suède, inférieure au Royaume-Uni et aux Pays-Bas. En Allemagne de l’Ouest, avec 445 logements et en Irlande, il existe 324 appartements pour 1000 habitants. Ces taux sont calculés sur la base du nombre total de logements existants, indépendamment du fait que ces logements servent de résidence principale ou secondaire et qu'ils soient conservés temporairement. Le taux de logements vacants est aussi diversifié que connu et comparable d’un pays à l’autre, au début des années 90, estimé à environ 30% en Grèce, à 20% en Italie et à environ 15%. Espagne, 7,7% en France, 3% en Allemagne et 4% au Royaume-Uni[[[[5].

En Espagne et en Suède, il y a plus de 60 logements pour 1000 habitants, en France ou au Portugal, environ 40, alors qu'en Allemagne, cette catégorie de logement est presque inexistante (5 pour 1000 habitants), aux Pays-Bas et aux Pays-Bas. au Royaume-Uni (4 personnes pour 1000 habitants). Les appartements ont d'abord été conçus pour servir de résidence permanente. Dans presque tous les pays, les statisticiens préfèrent cet usage si le ménage est défini comme toute personne ayant le même siège. Il est donc préférable de comparer la population des logements avec la référence à la taille moyenne des ménages, 2.4 personnes France et le Royaume-Uni, t 2.2 personnes Allemagne 2.1 personnes Suède 3.1 personnes Espagne et Irlande. En Grèce, où la taille moyenne des ménages 2,7 personnesLe logement est aussi le plus peuplé d'Europe[[[[5].

La France n'est plus touchée par la pénurie de logements et en 2004 elle était là 513 appartements Le taux le plus élevé en Europe est de 1 000 habitants, par exemple 477 000 personnes en Allemagne, 486/1000 en Suède et 456 au Danemark. En 2009, 448 000 logements ont été construits en France avec 159 000 personnes et au Royaume-Uni avec 14 700 habitants. Il convient de noter qu'entre 1997 et 2010, dans certains pays, les coûts de logement ont fortement augmenté (plus de deux fois en Irlande, au Royaume-Uni et en Espagne), tandis que d'autres n'ont pas affecté la Suisse et l'Allemagne. En France, une augmentation de 6,5% est observée. Cependant, l'accès aux prêts immobiliers facilite l'accès à l'appartement[[[[12].

Bien qu'il n'y ait pas de pénurie de logements en France, le logement est toujours en construction, car les logements de qualité sont toujours présents, avec 133 000 personnes sans abri et 177 000 personnes sans logement. moyen d'accès à une maison indépendante. L'État peut jouer un rôle important, notamment en matière d'accès au crédit et au logement social.

France[[[[changement | changer le code]

L'Insee a dit qu'il était là sur 35,4 millions appartements France et Dom-Tom (sauf Mayotte). Les résidences principales représentent 82,4% des logements. Les résidences secondaires et occasionnelles représentent 9,4% du parc et 8,3% des maisons vides. Entre 2010 et 2015, le parc augmentera en moyenne de 1,1% par an, soit 2,2 fois plus rapidement que la population.[[[[13].

Le nombre total de logements est le nombre de logements principaux et le nombre de logements vides.

Les appartements vacants sont divisés en trois groupes: les appartements vides, les résidences secondaires et les appartements occasionnels.

Selon l'Insee, l'appartement vide correspond à un appartement ou à une maison vide, à vendre ou à louer, pour plusieurs raisons (cessation, héritage …). Un appartement décontracté est une maison ou un appartement "utilisé occasionnellement à des fins commerciales"[[[[14]. Résidence secondaire maisons le week-end, vacances, loisirs.

En 2014, leur résidence principale était de 16,1 millions de ménages, soit 58% du total (43% en 1968).[[[[15].

Économie et sociologie[[[[changement | changer le code]

alors qu'un XXe Au 19ème siècle, le logement est devenu une catégorie statistique et économique. Source de coût et de revenu.

Il existe plusieurs types d’occupations: loyers payants ou gratuits, légaux ou illégaux et immobilier.

macroéconomie[[[[changement | changer le code]

Le logement est un problème économique majeur et de nombreuses variables macroéconomiques (taux d’intérêt, coûts de construction, préférences des ménages, taux d’imposition, etc.) dépendent de l’impact. Le marché du logement est similaire au modèle de gestion des stocks à deux têtes, l'un sur le marché locatif et l'autre sur le marché de l'investissement immobilier. Dans leur article Marchés et financement du logement[[[[16] (2008), Veronica Cacdac Warnock et Francis E. Warnock affirment que les pays dont la législation facilite le lien entre crédit et demande et un environnement macroéconomique stable ont tendance à avoir un système. le financement sur le marché immobilier est plus efficace.

L'immobilier est un réel atout. Dans les ménages propriétaires, l'amélioration des prix de l'immobilier augmente considérablement la capacité de souscrire à des crédits à la consommation et plus généralement au pouvoir d'achat. La richesse associée au parc de logements est nettement supérieure à celle des actifs financiers.

Les cycles des prix de l'immobilier sont caractérisés par différents types de déterminants. Celles-ci concernent des indicateurs macroéconomiques, des données démographiques et des variables financières. Ainsi, les taux de crédit et les taux d’intérêt à court terme ont un impact significatif sur la probabilité d’expansion et de récession. Une multitude d'indicateurs peut avoir des conséquences importantes sur les décisions des différents acteurs.

microéconomie[[[[changement | changer le code]

Au début des années 2000, l'appartement se trouvait en France et il est devenu la première position de consommation et d'endettement de la France (27% de la consommation).[réf. nécessaire]. Les coûts directs de location ou d’achat s’ajoutent aux coûts de l’assurance, du notaire et du remboursement du prêt. Certains de ces coûts devront généralement être renouvelés si une personne ou une famille doit déménager dans un nouveau logement et investir dans un contexte local chronique en l'absence d'un loyer approprié ou modéré. Le placement, la copropriété sert à réduire une partie des coûts.

Une alternative aux "locations de vacances" est l'achat d'un hôtel, d'un camping ou d'une résidence secondaire.

Politique du logement[[[[changement | changer le code]

Le logement est un problème politique tant que le pouvoir politique légifère, taxe et soutient la construction et la réhabilitation. Dans la plupart des pays, il existe un ministère, un secrétariat d'État ou des institutions pour les grands immeubles résidentiels chargés de mettre fin à la "politique du logement", souvent avec la politique de logement médiocre des pauvres. souvent réduit à la plus simple expression. En France, après Sylvia Pinel, ministre du Territoire et du Logement du 2 avril 2014[[[[17]Richard Ferrand était alors Jacques Mezard, ministre de la Cohésion territoriale, logement notamment.

France[[[[changement | changer le code]

Le développement des politiques de logement est en croissance depuis 1950[[[[18] Annette Ciattoni, Stéphane Beucher, Magali Reghezza[[[[19].

1850-1953[[[[changement | changer le code]

Les débuts des politiques de logement font partie de la croissance démographique des centres urbains. Cette pression démographique se traduit par de mauvaises conditions de vie, d'hygiène, ce qui favorise le développement des maladies. La politique du logement commence en France interdit l'inaction et établit des comités consultatifs d'hygiène avec les communautés.

Maisons bon marché (HBM) a. T. : Le logement social est exonéré d'impôt. La période postérieure à la Première Guerre mondiale renforce l'intervention de l'État, qui bloquait initialement les loyers. Les années 1920 marquent l'énorme développement des institutions publiques de HBM. La construction de HBM est conforme à la loi de Loucheur de 1928, qui prévoit la construction de 260 000 logements sur cinq ans.

La pénurie de logements s'aggrave après la seconde guerre mondiale. La loi a un tournant pour le logement social en France. L'État crée un loyer faible (HLM) au lieu de HBM. Cette intervention de l'Etat est un outil important pour l'accès à la propriété. Malgré cela, le problème de la faible densité de population en France continue d'exister.

Plan actuel, 1953 [[[[changement | changer le code]

Le ministre de la Construction, Courant, crée une politique du logement, divisée en trois objectifs.

Le premier objectif est de combler le déficit quantitatif de logements afin de satisfaire l'ensemble de la population. De nouvelles maisons sont en construction et des efforts sont déployés pour maintenir les stocks de manière durable. Le deuxième objectif est de développer les efforts pour les plus pauvres, les émigrés. Le troisième objectif est de soutenir les entreprises du secteur de la construction. Ces questions visent à soutenir la production de nouvelles maisons, en particulier dans les zones où elles sont principalement urbanisées (ZUP).

En 1954, plus de quatre des dix appartements n'étaient pas alimentés en eau courante, un quart seulement était équipé de toilettes internes et seulement 10% d'une douche ou d'un bain. Aides à la pierre, allégements fiscaux, assistance personnelle en France; les efforts de construction ont également bénéficié de la forte croissance des revenus de la période des "Trente grandes époques", qui a rendu les dépenses de logement plus lourdes dans les budgets des ménages – ou plus tolérables – des "efforts – sans dépenser" – locataires et premiers acheteurs, dans les années 1960 en moyenne ils sont restés inférieurs à 10% (en moyenne 17,6% en 2002 et 16,4% dans les zones résidentielles en 2002)[[[[20]).

Depuis 1970, les résultats soulignent la nécessité d'une intervention de l'État: il y a toujours une pénurie; elle questionne également la qualité et la détérioration des premières maisons.

Loi du 3 janvier 1977 "Habitat et vie sociale" [[[[changement | changer le code]

La loi a soutient les politiques de soutien au logement et à la consommation du marché. "Habitat et vie sociale" permet l'amélioration des habitats et la réalisation d'installations collectives de grands groupes. Le but de la loi est de répondre aux demandes quantitatives et d'aider les ménages à intégrer les caractéristiques sociales et familiales.

décentralisation [[[[changement | changer le code]

La politique de la ville, en particulier le logement, est progressivement décentralisée. La politique couvre les accords entre l'État et les autorités locales. Les enjeux des réalités observées se situent au niveau local. Le niveau d'agglomération est désormais le droit légal d'atteindre les objectifs territoriaux des politiques de logement, par le biais de programmes locaux de logement (PLH).

Trois objectifs principaux des politiques nationales et locales [[[[changement | changer le code]

Le but de la première orientation est de contourner les possibilités de logement des personnes défavorisées. L'échec de la loi de 1977 a conduit à la mise en œuvre de mesures: augmentation de l'offre de logements abordables, définition des catégories de candidats à la distribution de logements sociaux, prévention des expulsions et développement des syndicats par les ménages accompagnants.

La deuxième orientation a pour but de lutter contre l'habitat «indigne». Les bâtiments construits dans les années 1960 et 1970, souvent de propriété commune, se sont détériorés, mal entretenus, inconfortables, voire malsains. Cela créera de nouvelles politiques en renforçant les limites des propriétaires d'immeubles. La crée le forage Solidarité et renouvellement crée le statut juridique de logement décent. Mais les actions proposées par cette loi se heurtent au caractère privé de la propriété;

La troisième orientation favorise l'accompagnement des ménages vers les routes résidentielles: amélioration de la solvabilité, de la nouvelle génération des besoins spécifiques (famille, étudiante, personne âgée…).

1990 à nos jours[[[[changement | modificateur le code]

L’enjeu de l’investissement et de la rénovation prend pour l’amélioration des immeubles, du niveau de confort, de la performance énergétique. On parle de travaux de réhabilitation des HLM. Ce contrat a été passé avec un outil principal et des logements à usage locatif et à occupation sociale (PALULOS). Cette restructuration a été effectuée par les rénovations mai également par la démolition d’immeubles. Ces opérations ont pour but l'attractivité résidentielle de ces quartiers devenus repoussants. Ainsi, en 2003, l’Action nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

Enfin, les politiques du logement portent désormais une attention particulière pour la mixité sociale. Les politiques de logements doivent contribuer à une répartition plus homogène des ménages. Ainsi, la Solidarité et le renouvellement urbains (SRU) du lutte en faveur de la mixité sociale. 50 000 habitants. La création «Duflot» du révise le taux à 25 %. Néanmoins, cette loi ne résorbe pas les situations inégalitaires.

Droit au logement[[[[changement | modifier le code]

Plusieurs législations fondamentales mentionnent ou garantissent un droit au logement, c'est-à-dire le droit pour toute personne d'avoir un toit.

De nombreuses ONG humanitaires (dont la Croix-Rouge, Emmaüs, Secours populaire, Secours catholique, etc. en France) travaillent avec des centres d'hébergement d'urgence pour aider les sans-logis, qui dans certains pays s'entassent dans des bidonvilles.

Au Québec, la Régie du logement est responsable de l'application des lois relatives au logement.

Aspect environnemental[[[[changement | modifier le code]

Le logement, l'urbanisation et la périurbanisation qui se développent conjointement ont une forte empreinte écologique et sont source d'une consommation énergétique croissante.

Les habitants des pays riches tendent à rechercher un confort plus élevé dans leur logement. De ce fait (mais aussi dans certains pays à cause du vieillissement ou d'une diminution de la population), ils vivent moins nombreux dans des surfaces plus grandes. De plus, ils possèdent parfois plusieurs logements, ce qui tend à renforcer l'impact du logement et l'urbanisation sur l'environnement. Des approches telles que la ville durable, la ville renouvelée sur elle-même ou la HQE, les écoquartiers, etc. visent à tempérer ces impacts.

Les logements sociaux sont au cœur des préoccupations environnementales et écologiques, la plupart des immeubles datent d'avant 1990. Leur rendement écologique est faible lorsqu’on observe les matériaux utilisés, les modes de chauffage et la conception de l'immeuble en lui-même. Les logements construits après 1960 font l'objet d'un entretien permanent depuis 1977[[[[21].

L'habitat contribue à 44 % de la consommation d'énergie en France ainsi qu’au réchauffement climatique par la production d'effet de serre pour 25 %. Le ministère de l'Équipement, du logement et des transports (MELT) tente des réalisations expérimentales en lançant un appel de projets auprès des bailleurs sociaux. Ces expérimentations engagent des actions sur le confort acoustique, la gestion des déchets, le recyclage des matériaux de construction, la réutilisation de l'eau de pluie. D'autres propositions ont pour but de prolonger l'initiative des habitats dits « haute qualité environnementale » (HQE). Cette approche en HQE est une nouvelle démarche pour les logements sociaux : on parle désormais de construire en qualité. Le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) créé en 1998 au MELT établit une relation entre HQE et construction/renouvellement urbain. Le principe est de réhabiliter les logements existants dans le programme de renouvellement urbain et environnement. Bien que la HQE soit principalement basée sur la construction de neuf, elle s'étend sur la réhabilitation de logements existants. Ce programme de renouvellement urbain et environnemental est créé en 2000. La hausse des conditions de vie passe par une durabilité sociale en termes de qualité (eau, air, acoustique, visuel, thermique…).

En Angleterre[[[[changement | modifier le code]

En droit anglais, un logement est défini comme une unité d'hébergement « substantielle » autonome (self-contained 'substantial' unit of accommodation), telle qu'un bâtiment, une partie d'un bâtiment, une caravane, une péniche ou une autre maison mobile. Une tente n'est normalement pas considérée comme substantielle[[[[22].[[[[23].

En France[[[[changement | modifier le code]

En France, le logement est un bien juridique. Il constitue également une catégorie administrative et est à ce titre soumis à des normes (de construction, superficie, équipements, occupation). Cela relève du droit de l'urbanisme et du droit immobilier.

Une construction doit répondre à des critères légaux pour être considérée comme habitable. Il faut pour cela se rapporter à différents textes, dont en particulier les articles R. 111-1 à R. 111-17 du Code de la construction et de l’habitation (CCH)[[[[24] pour les logements neufs, ainsi qu'au décret du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent[[[[25] pour l'ensemble des logements (neufs ou anciens).

Selon l'article R111-1-1 du CCH, « un logement ou habitation comprend, d'une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d'autre part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d'eau, cabinets d'aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances ».

Pour être considéré comme un logement, un appartement doit répondre à un certain nombre de règles dont voici les principales :

D’autres règles précises et des dérogations existent pour lesquelles il faut se référer aux textes réglementaires, règlement sanitaire départemental fournis par la préfecture du département et le code de la santé publique.

  1. L'expression est de Charles-Édouard Jeanneret-Gris dit Le Corbusier : « Une maison (doit être) comme une auto, conçue et agencée comme un omnibus ou une cabine de navire, écrit-il. Il ne faut pas avoir honte d’habiter une maison sans comble pointu, de posséder des murs lisses comme des feuilles de tôle, des fenêtres semblables aux châssis des usines. Mais ce dont on peut être fier, c’est d’avoir une maison pratique comme sa machine à écrire. » Sur la-croix.com.
  1. b et c Haumont Nicole, Habitat et modèles culturels. Revue française de sociologie, 1968, 9-2. p. 180-190.
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  30. Article R. 111-2 du CCH.
  31. a b c et d Article R. 111-3 du CCH

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